Ce site est conforme à la législation française, et en aucun cas, DAMENGI SARL  ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au site à partir d'autres régions.
Ce site est édité par DAMENGI SARL.Il est conforme à l’article 6, III, 1, de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.SARL au capital de 10 000 Euros. Siret : 811 043 298. Immatriculée au RCS de Pointe à Pitre, sise ZAC de Damencourt 97160 Le Moule. Téléphone : 05 53 40 54 54. Directeur de la publication : Monsieur Jérôme Tricard
Le site www.gifi-guadeloupe.fr a été réalisé par : OneTouch360 SAS, Rue de la Citadelle, 4700 Pujols

Hébergement du siteSociété http://www.gandi.net/ - Siège social : Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna 75013 Paris, FRANCE

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Tous les éléments du site GIFI-GUADELOUPE.FR, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.

Ainsi, aucun des documents provenant du site GIFI-GUADELOUPE.FR ne peut-être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : il est possible de télécharger une copie des documents sur un micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, pourvu que vous ne modifiez pas les informations et que vous conserviez intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle de DAMENGI SARL.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site de GIFI-GUADELOUPE.FR, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société DAMENGI SARL. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.
En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de GIFI-GUADELOUPE.FR, et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.

Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société DAMENGI SARL.
Les marques, logos, dessins et modèles figurant sur ce site sont la propriété exclusive de DAMENGI SARL. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d'auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.